Bonjour Thaumasia.
Je n'ai jamais posé de question sur votre forum et je vous ai suivi pendant des années sur un autre forum.
Alors, je commence fort ici en vous posant 2 questions d'un coup !
1 : nous en sommes à notre deuxième tentative de mettre en place notre système ISO 9001 et on nous a conseillé de mettre en place une veille règlementaire. Est-ce nécessaire ?
2 : pourquoi avez-vous quitté le forum ou je vous connaissais avant ? (je ne sais pas si j'ai le droit de donner le nom de cet endroit, mais si on cherche "forum qualité" dans google, on tombe d'abord sur lui)
Merci de me répondre au moins sur la première question 😁
Bonjour Marie et merci d’être venue nous suivre ici 😊
Question 1
La première question est assez simple : il n’est pas nécessaire de déployer un processus complet de veille règlementaire, mais au moins de vous assurer que vous êtes conforme légalement et règlementaires.
Pas « que » parce que la norme le demande, mais parce que la règlementation et la loi vous l’imposent.
Ceci étant dit : il est bon d’être assez « à l’aise avec la chose », aussi, voici deux domaines de réflexion pour savoir où commencer et où vous arrêter :
Concernant les exigences globales
Vous pouvez, mais ce n’est pas une obligation, tenir une liste des exigences légales et règlementaires qui vous incombent spécifiquement. Oubliez les 11 000 articles du code du travail, identifiez ceux qui peuvent raisonner pour vous. Votre entreprise les connaît certainement déjà et s’est certainement déjà questionnée sur ces derniers.
Les exigences du code de commerce : elle sont certainement déjà intégrée, nous avons des régimes fiscaux, administratifs et juridiques qui ne vous permettraient pas d’exercer (ou sereinement) sinon.
En revanche, qu’elles soient listées ou non, assurez-vous, toujours dans le régime Français, que vous répondez à minima à ce qui est souvent interrogé lors des certifications (parce que c’est facile) :
La réalisation des contrôles règlementaires obligatoires si vous avez des installations électriques, des équipements sous pression, des moyens de levage, des risques d’incendie…
Le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Le déploiement du DUERP (Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels)
Le respect des droits de propriété intellectuelle
Mais ne vous empêchez surtout pas d’être conforme avec tout le reste…
Concernant les exigences relatives à vos produits et services
Selon la nature et l’usage de ces produits, et de leur commercialisation, assurez-vous de vous être interrogés afin de garantir votre conformité :
Aux exigences concernant le produit et le service lui-même. Par exemple, dans l’exercice des métiers liés à la protection : la loi impose beaucoup d’obligations à respecter telles que disposer d’une autorisation d’exercice délivrée par arrêté préfectoral, avoir des salariés titulaires de cartes professionnelles…
Aux exigences des normes techniques de vos produits et prestations auxquelles vous vous revendiquez ou qui vous sont imposées par vos clients
Aux exigences concernant la commercialisation des produits et services. Par exemple : l’intégration de dispositions d’assurance ou de garantie.
Là, sur ce thème des exigences relatives aux produits et services, il est préférable de les lister dans une information documentée et de la réviser régulièrement et, lorsque nécessaire, d’impacter les évolutions de ces textes dans vos procédures, instructions ou même, lorsque nécessaire, dans les formations que vous dispensez auprès des salariés.
Question 2
Pour la deuxième question, je vais me permettre une réponse d’après ce que je sais et je laisserais Marc la corriger si besoin. Je me permets de le faire parce que j’avais commencé à participer aux réponses sur le forum lorsque nous avons pris la décision (après des centaines de contributions et de réponses) d’arrêter.
Ce n’était pas notre forum et nous avons eu la chance d’y être invités et d’en avoir eu la gestion et l’administration pendant plusieurs années.
Mais d’autres « invités » avaient une optique différente, pas mal de temps, certainement un besoin de reconnaissance à tout prix. Cela générait des contributions inappropriées, trompeuses parfois, agressives dans certains cas et surtout une perte de temps extraordinaire compte tenu du temps nécessaire pour animer correctement et concrètement un espace comme celui-ci (jusqu’à une heure par jour de « temps de vie »). C’est le lot de tout forum et de tout espace, cela est normal.
Aussi, lorsque ces « invités » ont également été nommés administrateurs et qu’ils ont ajouté, aux critiques stériles, l’effacement de certains post, nous avons décidé qu’il était temps d’aller voir ailleurs. Et comme il n’y a pas d’autre ailleurs de cette qualité : nous avons créé notre propre forum sur lequel vous vous trouvez à présent.
Vous avez le fin mot de l’histoire !
Comme nous le dit souvent Marc (à peu près avec ces mots) : il ne faut pas regretter d’avoir essayé, si l’on arrête, parce qu’il serait pire de regretter de ne pas avoir essayé. Par contre, il faut savoir s’arrêter…
J’espère que j’ai répondu à vos 2 questions ?